MENTIONS LÉGALES

1. Édition du site

Le présent site est édité par : [Nom Prénom ou Raison Sociale], [Forme juridique : ex. EI / SASU / SRL au capital de X €], immatriculée au [RCS / BCE...] sous le numéro [SIRET/Numéro d'identification], dont le siège social est situé au [Adresse complète].

  • Directeur de la publication : [Nom Prénom]

  • Email de contact : [Email pro]

  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [Numéro de TVA / "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" / "Régime particulier de franchise pour petites entreprises, TVA non applicable"]

2. Hébergement

Le site est propulsé par la plateforme SaaS Systeme.io (éditée par la société IT Tech Services Ltd, 6-9 Trinity Street, Dublin 2, D02 EY47, Irlande).

L'infrastructure technique et le stockage des données sont assurés par les serveurs de la société Amazon Web Services (AWS) :

  • Amazon Web Services EMEA SARL

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site, y compris les textes, graphismes, logos et vidéos, est la propriété exclusive de [Nom Prénom ou Raison Sociale]. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.