MENTIONS LÉGALES
1. Édition du site
Le présent site est édité par : [Nom Prénom ou Raison Sociale], [Forme juridique : ex. EI / SASU / SRL au capital de X €], immatriculée au [RCS / BCE...] sous le numéro [SIRET/Numéro d'identification], dont le siège social est situé au [Adresse complète].
Directeur de la publication : [Nom Prénom]
Email de contact : [Email pro]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Numéro de TVA Intracommunautaire : [Numéro de TVA / "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" / "Régime particulier de franchise pour petites entreprises, TVA non applicable"]
2. Hébergement
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L'infrastructure technique et le stockage des données sont assurés par les serveurs de la société Amazon Web Services (AWS) :
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3. Propriété intellectuelle
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